Débat : Association des fans des PCAIF

Ne te fais pas de soucis Simu, moi je serais là et même que je viens à deux donc déjà tu peux compter sur 2 personnes

GrandRusignolu a écrit:Moi je veux le donner ce pouvoir! Mais pour l'envoyer ainsi que le chèque de 5 euros j'attends toujours un nom avec une adresse postale.

Pour avoir un nom ... il faut le demander. Il ne tient qu'à toi de contacter des personnes de confiance pour leur demander si tu peux leur confier ton pouvoir, comme certains me l'ont déjà demandé par MP.

@Grandrossignolu : Pas mieux que Le_nept... contacte des gens pas MP et envoie ton bulletin + ton pouvoir à la personne que tu as choisis

A Simu: non, ne te fais pas de soucis, moi aussi je serais là avec ma fille, Thamar10 et deux hollandais. Tu peux compter sur 5 personnes .

L'idéal serait d'avoir au moins 20 membres dès le début

@Jasmine : Si tu as des questions sur ce que j'ai écris hier, n'hésite pas à les poser

Il est certain qu'il est préférable de ne pas attendre le dernier moment (délai d'acheminement du courrier) pour faire parvenir le POUVOIR et le BULLETIN d'ADHESION à l'une des personnes que vous pouvez connaître. Bien entendu, vous pouvez faire parvenir votre pouvoir à une personne dont vous connaissez les coordonnées en indiquant une AUTRE PERSONNE à qui vous donnez pouvoir d'agir en A. G. à votre place. Tout le monde est libre de son vote.

Modération : Message publié dans une mauvaise rubrique, replacé au bon endroit. Le_neptunien

Simu à écrit: @Jasmine : Si tu as des questions sur ce que j'ai écris hier, n'hésite pas à les poser

Merci beaucoup mon cher! Je suis en train avec la traduction de l'ordre du jour de l’Assemblée Générale. J'ai fini le Statut et le Bulletin d'adhésion et ce que tu as écrit dans ton mail précédent au forum. Ouf....c'est beaucoup de travail. Et Alliance Francaise m'a demandé aussi pour un projet d'un musée. Un travail de plus.

Heureusement que L.N. est là pour veiller au bon déroulement du forum ! Merci à Toi mon cher. Mais j'ai peut-être des circonstances atténuantes : je faisais 2 choses en même temps : répondre sur le forum et essayer de remédier à un problème dans l'immeuble (18 copropriétaires sont privés d'eau chaude et de chauffage depuis hier et jusqu'à lundi ). Voilà maintenant que je raconte ma vie ! Mais il faut bien résoudre les problèmes des autres lorsqu'on peut....

euhhhh Noële, j'espère qu'il y a chauffage et eau chaude chez toi ........ sinon viens passer le we chez moi, tout fonctionne !!!!!

J'ai du chauffage et de l'eau chaude : c'est l'autre immeuble (mais faisant partie de la même copropriété) qui est privé de....turbine ! Donc pas de moteur de VMC-Gaz, donc pas de chauffage ni eau chaude. Voilà, s'il y a un Technicien dans cette branche-là parmi vous, nous sommes preneurs ! Parmi les membres de la future association il faudra lister les professions, on ne sait jamais, cela pourrait servir ? Je dis cela en riant, mais trève de plaisanterie, pourquoi pas....? J'ai trouvé l'entreprise pour cette fois-ci : réparation lundi prochain.

moi mon métier c'est : CHIANTE A TEMPS PLEIN ..... si je peux rendre service à quelqu'un

Toujours en travail sur les statuts, on propose quelques affinages afin d'éviter les erreurs de compréhension. Ce sont des modifications de style qui ne changent pas fondamentalement les choses (voir pas du tout) :

Article 3 :

Le Siège Social est fixé à Asnières sur Seine. Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d’Administration. <-- On propose de supprimer la phrase " la ratification par l’Assemblée Générale sera nécessaire." qui risque d'apporter de la lourdeur à la gestion de l'association...


Article 5 :

Légère réécriture de la partie sur les membres actifs :


Membres actifs ou adhérents : Sont membres actifs ceux qui ont souscrit aux présents statuts et à jour de leur cotisation.


Article 10 : Quelques petites modifications pour éviter des problèmes

ARTICLE 10 : REUNION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Le Conseil d’Administration se réunit une fois au moins tous les quatre mois, sur convocation du Président ou à la demande du quart de ses membres. La réunion peut être virtuelle et se passer par visioconférence, télécommunication ou sur un forum sur internet ou tout autre moyen convenu entre eux.
Les décisions sont prises à la majorité des voix. Tout membre du conseil qui, sans s’en être excusé, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Nul ne peut faire partie du Conseil s’il n’est pas majeur.

Article 11 : Modification de forme + Date AG

J'ai oublié la dernière fois, et 1000 merci à Le_nept qui s'en est rendu compte, dans les statuts, on voulait imposer l'AG en... Septembre. Erreur majeur, la mairie nous conseille de ne pas imposer de date mais juste l'annualité de l'AG... Ce qui nous permet de la calquer sur le Gala d'ailleurs (qui varie entre Novembre et Décembre...)

ARTICLE 11 : ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
L’Assemblée Générale ordinaire concerne tous les membres de l’association. Elle se tient chaque année. L’assemblée générale peut être virtuelle et se passer par visioconférence, télécommunication ou sur un forum sur internet à partir du moment où toutes les autres règles fixées par ces statuts sont respectés.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du Secrétaire ou le cas échéant de son adjoint. L’ordre du jour proposé est joint aux convocations.
Le Président, assisté des membres du Bureau, préside l’Assemblée Générale et expose la situation morale de l’association.
Le Trésorier rend compte de la gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’Assemblée Générale. Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, à bulletin secret, des membres sortants du Conseil.
Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour. Un temps de questions diverses durant lequel les membres peuvent s’exprimer y sera proposé systématiquement.

+ diverses autres mises en forme stylistique qu'il n'y a pas lieu de détailler ici (déjà que tout le monde ne lit pas, si je rentre dans les considérations de virgules, jvais perdre du monde )


PAreil pour le règlement intérieur :

Article 1 : Modification de la phrase sur la responsabilité du projet : "Ils ont toute latitude pour représenter l'association pour la bonne réalisation du projet, sous réserve de rendre compte régulièrement au bureau et du véto éventuel du bureau."


Article 2 : Ajout d'une notion sur les frais : " Seuls les frais préalablement convenus occasionnés par l'accomplissement de leurs mandats sont remboursés sur justificatifs. "



Voilà pour les infos.

Si vous voulez modifiez, notez tout, on n'y touche plus jusqu'à l'AG. Mais à ce moment là, on pourra faire toutes les modifs souhaitées.

Voici donc les docs officiels en format PDF :


Convocation : http://simulacra.free.fr/apca/pdf/ConvocationAPCA.pdf

Pièces Jointes à la Convoc :

- Projet de Statuts : http://simulacra.free.fr/apca/pdf/StatutsAPCA.pdf
- Bulletin d'Adhésion : http://simulacra.free.fr/apca/pdf/BulletinadhesionAPCA.pdf
- Pouvoir : http://simulacra.free.fr/apca/pdf/PouvoirAPCA.pdf
- Ordre du jour : http://simulacra.free.fr/apca/pdf/OrdredujourAPCA.pdf

Autres pièces jointes :

- Projet de Règlement intérieur : http://simulacra.free.fr/apca/pdf/RIAPCA.pdf
- Feuille d'émargement : http://simulacra.free.fr/apca/pdf/FeuilleemargementAPCA.pdf

Pièce en cours de création :

- Liste des candidats CA + Bulletin vote : Je suis en train de compiler les candidatures pour vous sortir un document "propre", merci d'attendre quelques jours :-)

Document de travail disponible sur demande : (en gros, j'ai sur mon ordi, mais pas uploadé, ces documents seront créés de manière officielle après l'AG)

- Formulaire déclaration préfecture
- Formulaire déclaration administrateur
- Exemple Procès Verbal d'AG

Et le tout publié à 23h59, soit une minute avant l'heure fatidique ! Il est pas génial notre Simu ?!?!

Maintenant que le compte à rebours est lancé, je vais vous demander un service ... Un gros service ... Un énorme service ... Lire, tout lire !! Si nous voulons gagner du temps à l'AG, il est super important que chacun d'entre nous ai pris le temps de lire sérieusement les documents avant. Un grand merci à vous pour votre confiance et votre participation !

A dimanche en 15 !

J'en profite pour remercier chaleureusement le_nept qui a passé la soirée avec moi, et encore plus de temps tout seul avant, à faire la chance aux fautes, aux majuscules pas à leur place, aux mots tordus, aux mauvaises expressions et aux contre sens

Mangez des pommes

Détail important : Vous ne précisez nulle part dans les statuts qu'il existe un Règlement Intérieur. Ni qui peut le modifier.

Il faut le préciser.

Autre détail très important : Mention légale à apposer sur le bulletin d'adhésion en cas de traitement informatisé des informations personnelles des adhérents (ce qui sera le cas) :

Les informations recueillies sont nécessaires pour votre adhésion.

Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l’association. En application des articles 39 et suivants
de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.


Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à : [indiquez-ici le service chargé du droit d'accès].

Source : Site de la CNIL.



Voici l'article de loi qui dispense de déclaration auprès de la CNIl pour une association, et les détails et conditions de cette dispense :

Associations : gestion des membres et donateurs


Thèmes


Gestion des membres


Résumé



La dispense de déclaration n°8 (ancienne norme simplifiée n°23) concerne les traitements de données personnelles mis en oeuvre par tout organisme à but non lucratif (association loi 1901, fondations, fonds de dotation) pour la gestion administrative de leurs membres, bénévoles et donateurs. Elle concerne également les annuaires des membres y compris ceux diffusés surinternet ainsi que toute action de prospection réalisée auprés membres, donateurs.

La dispense prévoit que seules peuvent être enregistrées les données relatives à l’identité, l’identité bancaire, vie associative,
et à des fins statistiques les données de connexion. Elle exclut les données sensibles telles que les origines raciales ou
ethniques, les opinions politiques, philosophiques ou religieuses, l’appartenance syndicale, l’état de santé ou la vie sexuelle
des personnes, les infractions, condamnations ou mesure de justice, les informations sur les difficultés sociales et le numéro
de sécurité sociale.
Ces données ne peuvent être conservées au delà de la démission ou de la radiation du membre (sauf s’il fait la demande
contraire) et pour les donateurs au delà de deux sollicitations restées infructueuses. Les informations sur les prospects ne
sont pas conservées après la réalisation de la campagne de prospection
Les personnes concernées doivent être informées lors de la collecte des données de toute opération visant à diffuser leurs
données personnelles, ainsi que sur leur droit d'opposition, d'accès et de rectification et sur les modalités d'exercice de ces
droits. Leur consentement doit être obtenu si l’association envisage de céder ou louer leurs coordonnées à des fins de
prospection commerciale par voie electronique (e-mailing).



Titre completDélibération n°2010-229 du 10/06/2010 dispensant de déclaration les traitements automatisés de données à caractère personnel mis en oeuvre par des organismes à but non lucratif, abrogeant et remplaçant la délibération n°2006-130 du 9 mai 2006

BlueStef a écrit:Détail important : Vous ne précisez nulle part dans les statuts qu'il existe un Règlement Intérieur. Ni qui peut le modifier.

Il faut le préciser.

Pour la CNIL, on avait prévu la déclaration, mais on a oublié de le signaler... j'essaie de modifier ça rapidement.
Pour le RI, désolé, mais tu as mal lu les statuts

ARTICLE 13 : REGLEMENT
Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d’Administration, qui le fait alors approuver lors de l’Assemblée Générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

Le_neptunien a écrit:
Maintenant que le compte à rebours est lancé, je vais vous demander un service ... Un gros service ... Un énorme service ... Lire, tout lire !! Si nous voulons gagner du temps à l'AG, il est super important que chacun d'entre nous ai pris le temps de lire sérieusement les documents avant. Un grand merci à vous pour votre confiance et votre participation !

On va se mettre au travail, à tout lire avant l'AG. Grand merci à Simu et au Neptunien pour tout ce qu'ils ont fait. Mais aussi un très grand merci à Jasmine qui a tout traduit en hollandais. Tu es super Jasmine!!!!!!

BlueStef a écrit:Autre détail très important : Mention légale à apposer sur le bulletin d'adhésion en cas de traitement informatisé des informations personnelles des adhérents (ce qui sera le cas)

Bonne remarque ! C'est sympa de l'avoir dit (... avant la publication définitive :p). Simu a mis en ligne la version corrigée !

thamar10 a écrit:Mais aussi un très grand merci à Jasmine qui a tout traduit en hollandais. Tu es super Jasmine!!!!!!

A ce sujet, Jasmine, ne t'inquiète pas des modification de style que nous avons pu faire. Seuls les 2 ou 3 points évoqués pas Simulacra sont importants. Le reste sont des perfectionnement pour lesquels il n'est pas utile que tu perde du temps à revoir tes traductions. Un grand merci à toi, d'ailleurs, d'avoir travaillé là dessus !

eh oui je saiss ecrire!!!!

leproust a écrit:eh oui je saiss ecrire!!!!

Et ... j'imagine que tu sais lire aussi, non ??! Alors donne-nous ton avis (ou plutôt ton aval ! :p) et fait remplir les documents à toute ta famille, proche ou éloignée ! :p

lire aussi! j'ai enrolé mon fils!il n'a pas eu le choixi:D

c est qui LEPROUST??? connais pas!!

Et bien alors Michel, leproust est un membre du forum ! Interrogation écrite à la fin du week-end sur qui compose le forum !

A bientôt.